Éditeur du site

Le site konsent.fr est édité par :

• Nom : Damien Bandobasu
• Qualité : personne physique, éditeur non immatriculé au registre du commerce et des sociétés
• Adresse : 23 rue du Tilleul, 77550 Moissy-Cramayel, France
• Adresse électronique : contact@konsent.fr

⚠️ La LCEN impose de permettre un contact direct et effectif. Une adresse e-mail suffit à condition qu'elle relève réellement — voir la note du 21/08 : la boîte contact@konsent.fr doit être vérifiée avant publication.

Directeur de la publication

Damien Bandobasu, en qualité d'éditeur du site.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — https://vercel.com

Les données applicatives et les fichiers déposés par les utilisateurs sont hébergés par :

• Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — https://supabase.com
• Région d'hébergement des données : Irlande (Union européenne).

Les courriels transactionnels sont acheminés par :

• Resend, Inc. — envoi depuis l'Irlande (Union européenne) — https://resend.com

Le nom de domaine et la messagerie sont gérés par :

• OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — https://www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application Konsent — structure, textes, interface, code source, marque, logo, identité visuelle — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des contenus déposés par les utilisateurs.

Les fichiers, modèles 3D, images et commentaires déposés par les agences et leurs clients restent leur propriété pleine et entière. Konsent n'acquiert sur ces contenus aucun droit autre que celui, strictement technique et temporaire, nécessaire à l'exécution du service.

Une enveloppe e-Soleau a été déposée auprès de l'INPI le 18 août 2026, établissant l'antériorité du concept et du code.

La marque verbale KONSENT a fait l'objet d'une demande d'enregistrement déposée auprès de l'INPI le 20 août 2026, sous le numéro national 5289569, en classes 9 et 42.

⚠️ Cette demande est en cours d'examen. Tant que l'enregistrement n'est pas publié, le symbole ® et la mention « marque déposée » ne doivent figurer nulle part : ils désignent une marque enregistrée, ce que Konsent n'est pas encore. La formulation exacte, si le sujet doit être mentionné, est « demande de marque n° 5289569, déposée le 20 août 2026 ».

Crédits

La police de caractères Poppins (Indian Type Foundry, Jonny Pinhorn) est distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1. Elle est servie depuis konsent.fr, et non depuis un service tiers.